Aide financière travaux en Hauts de Seine : subvention Anah 92
Copropriétés & Diagnostic intervient fréquemment en Ile-de-France . Nous avons mener à bien les dossiers de 46 copropriétés dans les Hauts-de-Seine, ce qui représente environ 3 556 lots destinés à l’habitation qui ont ainsi bénéficié de notre expertise en audit énergétique, en recherche d’aides financières pour travaux, en expertise de l’éligibilité financière, technique et fiscale de projets de rénovation énergétique et en gestion des dossiers de demande d’aides ou de subventions travaux (mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage). Sur cette même période, nous avons instruit au total les demandes de 349 copropriétés dans 17 départements français. Copropriétés & Diagnostic réalise fréquemment des missions en copropriété. Ces dernières sont subventionnables.
Audit énergétique 92
À la demande de divers syndics, notre bureau d'études est intervenu dans les Hauts-de-Seine pour produire des audits énergétiques couvrant plus de 2 500 appartements en copropriété sur les communes d’Anthony, Bois Colombes, Boulogne, Bourg-la-Reine, Châtillon, Clichy-la-Garenne, Colombes, Courbevoie, Garches, Gennevilliers, Fontenay-aux-Roses, Meudon, Montrouge, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Sceaux, Suresnes, Vanves, Villeneuve-la-Garenne, Chaville, Levallois-Perret, Rueil-Malmaison, la Garenne-Colombes, Asnières et Issy-les-Moulineaux.
Anthony : des résidences qui nous a mandaté dans les Hauts de Seine
En réalisant un audit énergétique, vous découvrirez quel pourcentage de gain énergétique vous pourrez retirer de vos travaux de rénovation en fonction de leur nature : isolation thermique extérieure, isolation des planchers, changement de menuiserie, mise en place d’une Ventilation Mécanique Contrôlée et autres travaux et équipements de performance énergétique. Cet audit est obligatoire et par ailleurs indispensable pour valider le bien-fondé de travaux d’efficacité énergétique. En outre, l’audit ouvre le droit à demander des subventions travaux.
Aide ANAH 92 nos missions de recherche de subventions travaux
Notre société est intervenue pour 7 copropriétés des Hauts-de-Seine pour étudier les dispositifs de subventions et de financements adaptés pour la réalisation de travaux de performance énergétique. Cela concerne un total de 826 logements à Fontenay-aux-Roses, Bourg-La-Reine, Courbevoie, Boulogne-Billancourt, Issy-les-Moulineaux, Rueil-Malmaison et Chaville. La copropriété de Fontenay-aux-Roses qui nous a mandaté :
Outre les aides collectives, individuelles ou mixtes de l’ANAH, d’autres aides pour les travaux d’optimisation énergétique ont été étudiées :
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Le prêt à taux zéro : l’Eco PTZ,
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Copro 100 de la Caisse d'Epargne,
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Domofinance qui propose des prêts personnels pour la rénovation énergétique mais aussi des prêts collectifs comme l'Eco-Ptz Collectif,
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Les CEE, abréviation de Certificats d’Économie d’Énergie,
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Les aides de l’assurance retraite,
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Les aides des caisses complémentaires de retraite : AG2R, IRCANTEC, MALAKOFF MEDERIC AGIRC-ARRCO,
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Les aides du conseil départemental des Hauts-de-Seine.
Cette mission, dite d’ingénierie financière, a pour but, avant le vote des travaux, de présenter toutes les opportunités fiscales et financières dont peuvent bénéficier les copropriétaires. C’est l’outil idéal pour favoriser le vote des travaux, car actuellement nombreuses sont les opportunités pour diminuer considérablement votre facture travaux.
Certaines communes membres de communautés d’agglomérations spécifiques peuvent parfois apporter une subvention isolation thermique ou une aide pour d’autres types de travaux comme le changement du système de chauffage. Les dispositifs départementaux couvrent parfois tous les travaux permettant d’améliorer les performances énergétiques. Il faut noter que lorsqu’il existe des aides propres à un département, elles sont souvent liées à l’éligibilité aux aides de l’ANAH. Il est fréquent de pouvoir cumuler les aides nationales avec les aides départementales.
Dispositif ANAH Copropriété Fragile dans les Hauts-de-Seine
Copropriétés & Diagnostic a mis en œuvre 2 dispositifs Copropriété Fragile (appartenant au programme Habiter Mieux) de l’ANAH pour 2 copropriétés de respectivement 121 et 114 logements à Chaville :
Missions d’AMO 92 : assistance à maîtrise d’ouvrage
Nous sommes intervenus pour 385 logements dans les villes de Chaville, Fontenay-aux-Roses et Bourg-la-Reine.
La résidence de Bourg-la-Reine qui nous a mandaté
Nous confier une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, mission d’ailleurs subventionnée par l’Anah, est le moyen idéal pour vous de simplifier votre projet de rénovation énergétique, optimiser le montant des subventions mobilisables et vous assurer de l’éligibilité financière, fiscale et technique de votre projet aux dispositifs d’aides. En outre, nous gérons les dossiers de demandes d’aides pour votre compte. Avec cette mission vous êtes sécurisé tout au long de la mise en œuvre des travaux jusqu’au versement des subventions du fait de notre expertise financière et de notre qualité d’opérateur-conseil habilité par l’Anah.
Subventions et aides aux travaux, versement des aides ANAH : la raison d’être de Copropriétés & Diagnostic
Avant 2017, lorsqu’un projet ambitieux de rénovation en copropriété était évoqué par un syndicat des copropriétaires, la première question à se poser était celle de la nature des travaux : ravalement de façade traditionnel versus rénovation thermique, isolation toiture (isolation des combles ou de la toiture terrasse), isolation thermique extérieure des façades, changement du système de chauffage (photovoltaïque, chaudière à granulés, pompe à chaleur, chaudière gaz à condensation pour la production d’eau chaude et pour le chauffage), changement de la VMC, changement des fenêtres…
Depuis le 1er janvier 2017, la question initiale n’est plus la même car les travaux d'isolation thermique sont devenus obligatoires (sous réserve de compatibilité du bâti) quand les travaux de réhabilitation sont d’envergure : ravalement de la façade, rénovation de la toiture... Les syndics doivent amener la copropriété à provisionner un fond de réserve pour ces travaux afin de lisser la charge dans le temps.
Par ailleurs, la réalisation d’un audit énergétique est maintenant obligatoire pour toutes les copropriétés depuis la fin du mois de mars 2018. On ne parle pas ici d’un Diagnostic de Performance Énergétique car ce dernier ne comporte pas de volet audit énergétique.
La loi a parfois un avantage, celui d’éviter de se poser trop de question. Le questionnement ressurgit cependant avec la restitution de l’audit énergétique. Ce dernier met en regard pour vos travaux plusieurs combinaisons possibles, du projet de rénovation le plus basique au plus ambitieux et met en avant les économies d’énergie potentielles et les aides et subventions travaux potentielles pour chaque combinaison de travaux.
Dès lors les copropriétaires se posent une foule de questions. Tout d’abord concernant le financement : Quelle sera ma quote-part travaux après subvention ? Comment mobiliser un Eco prêt à taux zéro (ECO PTZ) ? Mais aussi sur les modalités d’obtention des aides de l’ANAH qu’elles soient individuelles, collectives ou mixtes. L’éligibilité au dispositif Copropriété Fragile sera évoquée tout comme les questions relatives aux aides des collectivités locales et des collectivités territoriales. Sont-elles cumulables et comment déposer les dossiers de demande de subventions ? Viendront aussi les questions fiscales concernant la TVA à taux réduit ou le crédit d’impôt. Est-ce automatique ? Et pour vos travaux, les questions seront aussi nombreuses : faut-il un architecte spécialisé ? Faut-il un bureau d’études ? Qui rédige le cahier des charges ? Qui nous garantit l’efficacité énergétique des travaux ?
Impossible de lister toutes les questions… Il y en a bien d’autres qui vous viendront à l’esprit et vous feront penser que vous avez besoin d’un expert qui soit votre interlocuteur unique pour y voir plus clair. C’est notre raison d’être.
Les aides à la rénovation énergétique du département des Hauts-de-Seine
Les Hauts-de-Seine, département francilien englobant l’ouest de Paris, est très urbanisé. Le département compte en effet de grandes villes très densément peuplées comme Boulogne-Billancourt. On note néanmoins l’existence de1500 hectares boisés (Parc de Sceaux, Bois de Boulogne, Forêt de Meudon…) qui confère un plus en termes de qualité de vie dans le département. Les Alto-séquanais jouissent par ailleurs d’un climat de zone H1a très similaire à celui de la capitale. Département dynamique, les Hauts-de-Seine accueillent le centre d’affaires de La Défense, le stade Arena 92 et de nombreux campus universitaires. Le 92 est une terre culturellement riche : festival Rock en Seine à Saint-Cloud, château de Sceaux, château de Malmaison, musée national de la Céramique à Sèvres. Bien d’autres édifices patrimoniaux et manifestations d’envergure s’y déroulent.
Le Conseil départemental des Hauts-de-Seine propose à ses habitants de subventionner leurs travaux de rénovation énergétique. Cette aide s’adresse aux propriétaires sous conditions de ressources et permet notamment de financer un ravalement lorsque celui-ci est accompagné de travaux d’isolation thermique. Si vous êtes éligible, vous pourrez, selon vos revenus, bénéficier de 15 % à 85 % d’aides départementales (qui sont cumulables avec les aides de l’État). À noter que les Hauts-de-Seine n’accordent pas d’aides en-dessous de 1000 €.
Dans tous les cas de figure, Copropriétés & Diagnostic est un bureau d’études et d’ingénierie financière qualifié pour mettre en œuvre votre projet de travaux dans les Hauts-de-Seine car il sera nécessaire d’étudier et de combiner toutes les aides financières pour optimiser votre projet, y compris celle du département.